Conditions générales de vente
DA TRUTH
- PRÉSENTATION DE LA MARQUE
Les présentes conditions de vente s'appliquent à l'ensemble des ventes réalisées sur le site Da Truth.
Da Truth est une marque de vêtements et accessoires basée sur un concept d'upcycling et de
transformations textile, proposant des pièces uniques ou en série très limitées.
Chaque article est conçu à partir de matières existantes retravaillées, transformées et réinterprétés.
2. PRODUITS
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Chaque pièce Da Truth étant unique ou réalisée en très petite série, de légères variations peuvent exister entre les visuels et le produit final.
Ces variations font partie intégrante du processus de création et ne constituent pas un défaut.
3. PRIX
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Da Truth étant une micro-entreprise non assujetties à la TVA selon l'article 293 B du CGI, la TVA n'est pas applicable.
Les frais de livraison ne sont pas inclus et sont ajoutés lors de la validation de la commande.
4. COMMANDE
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
Da Truth se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
5. DISPONIBILITÉ
Chaque pièce étant unique ou produite en quantité très limitée, les produits sont disponibles jusqu'à épuisement des stocks.
En cas d'indisponibilité après commande, le client sera informé et remboursé intégralement.
6. LIVRAISON
Les commandes sont expédiées sous 1 à 3 jours ouvrés.
Les délais de livraison varient selon la destination ;
- France : 2 à 5 jours ouvrés
- Europe : 3 à 7 jours ouvrés
- International : 5 à 12 jours ouvrés
Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les transporteurs.
Da Truth ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs ou événements externes.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation.
8. RETOURS ET ÉCHANGES
En raison du caractère unique des pièces Da Truth :
- Aucun échange n'est possible
- Chaque pièce étant unique, aucune substitution de taille ou de modèle n'est possible.
Les retours sont acceptés uniquement dans le cadre du droit de rétractation légal, sous réserve
que le produit soit retourné dans son état d'origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.
9. REMBOURSEMENT
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement est effectué dans un délai
de 5 à 10 jours ouvrés, via le mode de paiement initial.
10. RESPONABILITÉ
Da Truth ne saurait être tenu responsable:
- des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit
- des retards ou pertes liés aux transporteurs
- des différences mineures entre les visuels et le produit final
11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments du site Da Truth (textes, images, vidéos, design, logo, identité visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
12. DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées sont utilisées uniquement dans le cadre du traitement des commandes.
Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Le client dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données.
13. DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
14. CONTACT
Pour toute question : contact@da-truth.com